Édition du site :

Représenté par Mr Johan FILAIRE, contact@cbd.fr
N° SIRET : 517 602 207 00022
Code NAF : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
Adresse du siège social : 4 rue du stade 63460 Beauregard-Vendon

Directeur de la publication :

Directeur de la publication : Mr Johan FILAIRE, contact@cbd.fr

Hébergeur :

OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Législation :

Pour des raisons légales, nous ne sommes pas autorisés à nous prononcer sur les effets médicaux des produits CBD. Par conséquent, nous vous demandons de former votre propre opinion de manière indépendante grâce aux nombreuses études et rapports d’expériences disponibles sur Internet.

Propriété Intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et communautaire sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.

Paiement :

Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement de l'acheteur. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement mis à sa disposition par le vendeur et sont partenaire bancaire : La Banque Populaire. L'acheteur garantit au vendeur qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le vendeur se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.  Le paiement du prix s'effectue en totalité au jour de la commande, selon les modalités suivantes: par carte de paiement par systempay banque populaire.  Le paiement du prix s'effectue en totalité , selon les modalités suivantes: par carte de paiement .

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

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