Certains que mĂŞme Ă travers notre alimentation Ă base de chanvre, nous pouvons encore tirer le meilleur de cette plante magique, le team de cbd.fr poursuit le dĂ©veloppement de sa gamme alimentaire que nous comptons bien faire grandir !Â
Nous restons en veille sur ces sujets et nous vous proposons ci-dessous un article intéressant et dressant un état des lieux juridiques actuels aux USA. Pour les produits alimentaires distribués aux Etats-Unis. Cet article a été rédigé Tommy Tobin, un avocat qui écrit sur la législation et la politique alimentaire aux USA : article publié sur Forbes le 31 décembre 2019.
Nous avons traduit cet article pour votre confort.
Bonne lecture et merci Ă Tommy Tobin
CBD dans les aliments et les boissons: 3 développements à surveiller en 2020
Alors que les produits contenant du CBD sont rĂ©pandus, de nouveaux dĂ©veloppements juridiques sont attendus en 2020 qui pourraient influer sur la façon dont les produits sont commercialisĂ©s et vendus dans certaines juridictions – GETTY
L’industrie du cannabidiol (CBD) a connu une croissance considĂ©rable en 2019, et l’industrie devrait connaĂ®tre une nouvelle expansion au cours de la nouvelle annĂ©e. En l’absence d’orientations fĂ©dĂ©rales claires {aux USA}, les vendeurs de produits contenant du CBD, en particulier ceux du secteur des aliments et boissons, devraient observer comment trois dĂ©veloppements pourraient affecter leurs produits et l’industrie dans son ensemble.
- Clarification supplémentaire de la FDA :
La Food and Drug Administration des États-Unis (FDA) a annoncĂ© en novembre 2019 que l’agence avait de nombreuses « questions sans rĂ©ponse et lacunes dans les donnĂ©es sur la toxicitĂ© du CBD » et a publiĂ© plus d’une douzaine de lettres d’avertissement aux vendeurs de produits contenant du CBD. La mise Ă jour du consommateur mise Ă jour par la FDA a dĂ©clarĂ© que la commercialisation du CBD « en l’ajoutant Ă un aliment ou en l’Ă©tiquetant comme complĂ©ment alimentaire » est illĂ©gale. Dans son annonce , la FDA a notĂ© qu’elle continue d’explorer « les voies potentielles pour que divers types de produits CBD soient commercialisĂ©s lĂ©galement » et prĂ©voit de fournir une mise Ă jour sur ses « progrès concernant l’approche de l’agence Ă ces produits dans les semaines Ă venir ». Annonce et lettres d’avertissement de novembre, les fabricants de produits Ă base de CBD, en particulier ceux des catĂ©gories des aliments et des boissons, devraient regarder comment la FDA clarifie et renforce sa position sur les produits contenant du CBD au cours de la nouvelle annĂ©e.
- Action étatique et locale :
Sans lignes directrices fĂ©dĂ©rales claires, les États ont créé une mosaĂŻque rĂ©glementaire de règles souvent contradictoires Ă travers le pays. Comme le disait un titre : « Les maux de tĂŞte abondent alors que les États tentent de clarifier paysage du CBD. » Certains États, comme le Maryland, ont dĂ©clarĂ© illĂ©gal d’ajouter du CBD aux produits alimentaires. De mĂŞme, les rĂ©gulateurs de la ville de New York ont ​​mis sous embargo les produits alimentaires et les boissons contenant du CBD. Note sur les rapports des mĂ©dias que les responsables de la ville ont ordonnĂ© Ă au moins cinq restaurants de cesser de vendre des produits alimentaires et des boissons contenant du CBD et que l’application de l’embargo comprend des amendes allant de 200 $ Ă 650 $. Pour 2020, l’industrie devrait observer comment les États continuent de prendre des mesures en l’absence d’orientations fĂ©dĂ©rales claires. Par exemple, l’État de New York a rĂ©cemment adoptĂ© une nouvelle loi, entrĂ©e en vigueur en mars 2020, qui Ă©tablit un cadre rĂ©glementaire pour la vente de produits contenant du CBD dans l’État. Les reprĂ©sentants de l’État devraient publier de nouveaux règlements Ă©toffant la loi dans les prochaines semaines.
- Contentieux des recours collectifs
Compte tenu de l’ambiguĂŻtĂ© entourant les règles applicables concernant les produits contenant du CBD, en particulier ceux de l’industrie des aliments et boissons, les litiges entre particuliers devraient augmenter au cours de l’annĂ©e Ă venir. DĂ©jĂ plusieurs recours collectifs fĂ©dĂ©raux ont Ă©tĂ© intentĂ©s contre des fabricants de produits CBD, allĂ©guant que ces produits sont « illĂ©gaux Ă vendre » et violent donc les lois Ă©tatiques sur la protection des consommateurs. Alors que l’industrie du CBD s’attend Ă une « avalanche » de recours collectifs depuis un certain temps, les recours collectifs dĂ©jĂ dĂ©posĂ©s suggèrent que les « vannes du CBD s’ouvrent ».
Les rĂ©gulateurs fĂ©dĂ©raux et Ă©tatiques envisagent de nouvelles actions au cours de l’annĂ©e Ă venir. Il en va de mĂŞme pour les autres parties privĂ©es, qui sont sur le point de prĂ©senter des allĂ©gations de recours collectifs putatifs compte tenu du « langage des rĂ©centes dĂ©clarations de la FDA et de la large disponibilitĂ© des produits contenant du CBD ». Les diffĂ©rentes boissons, devrait ĂŞtre au courant de ces Ă©volutions au cours de la prochaine annĂ©e.
Références :
Source de l’article : https://www.forbes.com/sites/tommytobin/2020/12/31/cbd-in-food–beverage-three-developments-to-watch-in-2020/#2a3292a56c23
https://www.forbes.com/sites/tommytobin/2020/12/31/cbd-in-food–beverage-three-developments-to-watch-in-2020/#2a3292a56c23
https://www.fda.gov/news-events/press-announcements/fda-warns-15-companies-illegally-selling-various-products-containing-cannabidiol-agency-details
https://www.fda.gov/news-events/press-announcements/fda-warns-15-companies-illegally-selling-various-products-containing-cannabidiol-agency-details
Rédacteur en chef spécialisé en CBD
Julien, né le 17 juillet 1978 en région Parisienne, est un éminent rédacteur et expert dans le domaine des produits à base de CBD. Suite à ses études, Julien a développé une passion pour les remèdes naturels, dont le CBD. En 2022, il intègre l’équipe du site CBD.fr en qualité d’expert et de contributeur régulier. Grâce à son expertise scientifique et une écriture claire, Julien aide à démystifier les aspects complexes du CBD, tout en mettant en lumière ses bienfaits et applications potentielles à travers ses articles et participations à des conférences.
