CBD.FR : la référence du CBD de qualité légal en France

Fleurs de CBD
  • -60%
  • Nouveauté
Gelato - Fleur de CBD - Ivory MNI

Gelato - Fleur de CBD - Ivory MNI

16 avis
CBD 19%
Dès 0.00€ /g 2.79€ /g 9.95€ /g
Trim CBD
  • -50%
Trim de CBD pas cher Caramel Kush

Caramel Kush Trim - Fleur de CBD - Ivory

7 avis
CBD 8%
Prix 0.00€ /g 10,00 € 20,00 €
Fleurs de CBD
  • -50%
9% - Fleurs de CBD Outdoor

Cookie Indoor - Fleur de CBD - CBD.fr

79 avis
CBD 17%
Dès 0.00€ /g 1.97€ /g 3.95€ /g
Trim CBD
  • -50%
Trim de CBD pas cher Orange Bud

Orange Bud Trim - Fleur de CBD - Ivory

8 avis
CBD 8%
Prix 0.00€ /g 10,00 € 20,00 €
Huile CBD Full Spectrum
  • -50%
Huile au CBD de la marque CBD.fr

Huile CBD Mandarine Full Spectrum - CBD.fr

20 avis
CBD de 1000 à 3000 mg
Dès 14,95 € 29,90 €
Huile CBD Full Spectrum
  • -50%
Huile CBD nature full spectrum

Huile CBD Nature Full Spectrum - CBD.fr

68 avis
CBD de 1000 à 3000 mg
Dès 9,95 € 19,90 €
CBD pour chevaux
  • -60%
  • 2 + 1 Gratuit
Huile de CBD Cheval 5% - Harvest Laboratoires

Huile de CBD Cheval - Harvest Laboratoires

CBD 500mg
Prix 9,90 € 24,90 €
CBD pour chiens
  • -15%
  • 2 + 1 Gratuit
Huile de CBD Pour Grand Chien 100mg 30ml - Foxyvet

Huile de CBD Grand chien +20 Kg - Foxyvet

164 avis
CBD 100 à 550 mg
Dès 25,42 € 29,90 €
Rocks CBD
  • -50%
Ice Rock 83% CBD Ivory sur cbd.fr

Ice Rock 83% - Fleurs de CBD - Ivory

71 avis
CBD 83%
Dès 0.00€ /g 2.81€ /g 5.62€ /g
Résine de CBD
  • -50%
Résine CBD - Le 25 Microns pollen de CBD - 26% - pas cher sur CBD.fr

Le 25 Microns - Résine de CBD - Ivory

3 avis
CBD 26%
Dès 0.00€ /g 3.17€ /g 7.33€ /g
Soin corps CBD
  • Nouveauté
Lait Nettoyant Doux Chanvre Bio - Hexa3

Lait Nettoyant CBD 200ml HexaVITA® - Hexa3

Prix 19,90 €
Soin corps CBD
  • Nouveauté
Crème CBD Peau Parfaite - Hexa3

Crème CBD Peau Parfaite 50ml HexaVITA® Hexa3

Prix 19,90 €
Bonbons CBD
  • Nouveauté
Caramels au chocolat & CBD - Olymp'icerie

Caramels au chocolat & CBD - Olymp'icerie

CBD 210mg
Prix 19,90 €
Bonbons CBD
  • Nouveauté
Caramels au beurre salé & CBD - Olymp'icerie

Caramels au beurre salé & CBD - Olymp'icerie

CBD 210mg
Prix 19,90 €
Accessoires CBD
  • Nouveauté
Feuilles à rouler - White Rabbit

Feuilles à rouler - White Rabbit

Prix 3,90 €
Small Buds CBD
  • Nouveauté
Super Boof - Fleur de CBD - Easy Weed

Super Boof - Fleur de CBD - Easy Weed

CBD 14%
Dès 1.40€ /g
Résine de CBD
  • Nouveauté
Charas - Résine de CBD - Ivory

Charas - Résine de CBD - Ivory

CBD 26%
Dès 6.49€ /g
Fleurs de CBD
  • -60%
  • Nouveauté
Gelato - Fleur de CBD - Ivory MNI

Gelato - Fleur de CBD - Ivory MNI

16 avis
CBD 19%
Dès 0.00€ /g 2.79€ /g 9.95€ /g
Cosmétiques CBD
  • Nouveauté
Huile de massage sensuelle au CBD - HushMe

Huile de massage sensuelle au CBD - Hush'Me

CBD 1%
Prix 39,00 €

+60 000 CLIENTS SATISFAITS

4,8/5 sur Google
9,5/10 sur Avis Garantis

REMISE DE BIENVENUE

Profitez d'une remise de 10% avec le code "BIENVENUE"

Cumulez des points à chaque achat sur CBD.fr

Vos commandes sont livrées en 24/48 heures

FLEURS DE CBD

Fleurs de CBD
  • -60%
  • Nouveauté
Gelato - Fleur de CBD - Ivory MNI

Gelato - Fleur de CBD - Ivory MNI

16 avis
CBD 19%
Dès 0.00€ /g 2.79€ /g 9.95€ /g
Small Buds CBD

Pop Corn Indoor - Fleur de CBD - CBD.fr

146 avis
CBD 17%
Dès 1.55€ /g
Fleurs de CBD

Orange Bud Indoor - Fleur de CBD - CBD.fr

76 avis
CBD 17%
Dès 3.95€ /g
Fleurs de CBD

Banana Kush Indoor - Fleur de CBD - CBD.fr

84 avis
CBD 15%
Dès 3.95€ /g
Fleurs de CBD

Purple Haze Premium - Fleur de CBD - CBD.fr

84 avis
CBD 16%
Dès 3.95€ /g
Fleurs de CBD

Blueberry - Fleur de CBD - CBD.fr

30 avis
CBD 14%
Dès 2.95€ /g
Fleurs de CBD

Gorilla Glue Indoor - Fleur de CBD - CBD.fr

88 avis
CBD 18%
Dès 3.95€ /g
Fleurs de CBD
  • 2 + 1 Gratuit
Cheese Greenhouse - Fleur de CBD sur cbd.fr

Cheese Greenhouse - Fleur de CBD - CBD.fr

58 avis
CBD 14%
Dès 2.95€ /g
Fleurs de CBD

Sour Skunk - Fleur de CBD - Easy Weed

59 avis
CBD 13%
Dès 2.15€ /g
Small Buds CBD

O.G Kush - Fleur de CBD - Easy Weed

87 avis
CBD 16%
Dès 1.40€ /g

HUILES DE CBD

Huile CBD Full Spectrum
  • -50%
Huile au CBD de la marque CBD.fr

Huile CBD Mandarine Full Spectrum - CBD.fr

20 avis
CBD de 1000 à 3000 mg
Dès 14,95 € 29,90 €
Huile CBD Full Spectrum

Huile CBD Full Spectrum - Harvest Laboratoires

115 avis
CBD de 5 à 50%
Dès 24,90 €
Huile CBD Full Spectrum
  • -50%
Huile CBD nature full spectrum

Huile CBD Nature Full Spectrum - CBD.fr

68 avis
CBD de 1000 à 3000 mg
Dès 9,95 € 19,90 €
Huile CBD Broad Spectrum

Huile CBD Broad Spectrum - Chanvroo420

86 avis
CBD de 5 à 20%
Dès 24,90 €
Huile CBD Full Spectrum

Huile CBD Full Spectrum - Chanvroo420

41 avis
CBD de 5 à 20%
Dès 19,90 €
Huile CBD Broad Spectrum
  • -50%
Huile de CBD 10% BroadSpectrum  Echinacea Harvest Laboratoires

Huile de CBD Immunité avec Echinacea - Broad Spectrum - Harvest Laboratoires

40 avis
CBD 10%
Prix 19,95 € 39,90 €
Huile CBD Broad Spectrum

Huile CBD Broad Spectrum - Harvest Laboratoires

72 avis
CBD de 5 à 30%
Dès 19,90 €
Huile CBD Broad Spectrum
  • -50%
huile CBD pas chère

Huile CBD Broad Spectrum - Easy Weed

56 avis
CBD de 10 à 50%
Dès 9,95 € 19,90 €
Huile CBD Broad Spectrum
  • -50%
Huile de CBD 10% Broad Spectrum Gout Abricot Harvest Laboratoires

Huile de CBD Pêche / Abricot Broad Spectrum - Harvest Laboratoires

45 avis
CBD 10%
Prix 17,45 € 34,90 €
Huile CBD Broad Spectrum
  • -50%
  • 2 + 1 Gratuit
Huile de CBD 10% Broad Spectrum Gout Menthe Harvest Laboratoires

Huile de CBD Menthe Broad Spectrum - Harvest Laboratoires

45 avis
CBD 10%
Prix 17,45 € 34,90 €

cbd shop cbd.fr

Bienvenue sur CBD.fr, votre destination privilégiée pour découvrir et explorer le monde du CBD (Cannabidiol). Notre engagement est de fournir une plateforme informative où vous pouvez apprendre tout ce qu'il y a à savoir sur le CBD et acheter des produits à base de chanvre de qualité.

le bon dosage

Vous aussi vous vous posez la question ?
Grâce aux experts CBD.fr, apprenez comment doser parfaitement vos huiles, gélules, fleurs ou résines de CBD pour un effet optimal sur votre bien-être.

Le Cannabidiol abrévié CBD, est une molécule présente dans le Cannabis, il est un principe actif extrait des plants de chanvre. Contrairement au THC considéré comme stupéfiant, le CBD ne provoque pas d'euphorie, d'angoisse ou d’addiction et n'a aucun effet psychotrope. En contre partie, des études ont démontré ses bienfaits possibles sur le stress, le sommeil, l'anxiété et la douleur. Attention, les articles à base de CBD risquent des sanctions pénales s'ils prétendent avoir des allégations thérapeutiques.

Ce cannabinoïde se décline sous plein de forme différentes, fleurs, huile de CBD, e-liquides, cosmétiques, résines, new food CBD et bien d'autres… Retrouvez sur votre shop, la distribution exclusive des marques CBD.fr, Chanvroo420, Foxyvet et bien d'autres.

Le plant de chanvre, ou CBD (définiton du CBD) domestiqué il y a 6000 ans en Chine, produit plus de 400 composés organiques. Les deux principaux groupes de molécules avec des propriétés bioactives présentes dans le chanvre sont les terpènes et les cannabinoïdes. Donc, le cannabidiol (= CBD) est un cannabinoïde présent dans le cannabis. Il est le deuxième cannabinoïdes le plus étudié après le THC.

Pour tous savoir sur le CBD, nous vous conseillons la lecture de notre guide en cliquant ici

Quels sont les bienfaits et effets possibles du CBD ?

Le CBD n’est pas psychoactif et est une molécule naturelle. Sa consommation n’affecte pas le cerveau de la même manière que le fait de fumer de la marijuana. Les actions bénéfiques possibles incitent les gens à expérimenter le plein potentiel des plantes de chanvre sans se défoncer. La découverte et la légalisation du CBD constituent une excellente nouvelle pour les personnes souffrant d'anxiété, de stress ou cherchant à soulager des douleurs chroniques. Il peut les aider à soulager leur mauvaise condition sans produire les mêmes effets secondaires négatifs que les autres suppléments. Vous pouvez avoir plus d'informations en consultant nos articles et guides sur le CBD et ses dérivés

Bienvenue sur CBD.fr, votre boutique en ligne de référence pour des produits CBD de haute qualité. Chez CBD.fr, nous sommes engagés à vous fournir une expérience exceptionnelle à chaque visite. Que vous soyez à la recherche d'une solution naturelle pour améliorer votre bien-être ou simplement curieux de découvrir les bénéfices possibles du CBD, notre boutique en ligne est le choix idéal pour toutes ces raisons :

  • Qualité Supérieure : Nous sélectionnons rigoureusement nos produits pour vous offrir uniquement le meilleur du CBD. Toutes nos références sont issues de cultures responsables et répondent aux normes les plus strictes de qualité et de sécurité.
  • Variété et Innovation : Que vous préfériez l'huile de CBD, les gélules, les crèmes ou encore les infusions, notre gamme variée répond à tous vos besoins. Chaque produit est soigneusement décrit pour vous aider à trouver la concentration et le format qui vous conviennent le mieux.
  • Livraison Rapide et Discrète : Nous comprenons l'importance de la discrétion et de l'efficacité. C'est pourquoi nous vous garantissons une livraison rapide et discrète partout en France et en Belgique, pour que vous puissiez profiter de vos produits CBD sans délai.
  • Expertise et Conseil : Notre équipe d'experts est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous guider dans le choix de vos produits. Que vous soyez débutant ou un utilisateur expérimenté, nous sommes là pour vous accompagner.
  • Engagement Éthique : Chez CBD.fr, nous sommes dédiés à promouvoir le bien-être de nos clients tout en respectant l'environnement. Nous nous engageons à utiliser des emballages écologiques et à soutenir les pratiques agricoles durables.

En choisissant CBD.fr, vous optez pour un partenaire de confiance, expert en produits CBD. Que votre objectif soit de soulager des douleurs, de calmer des tensions ou d'améliorer la qualité de votre sommeil, nous avons ce qu'il vous faut. Explorez notre site pour découvrir comment nos produits peuvent vous aider à vivre une vie plus équilibrée et satisfaisante.

Visitez notre boutique en ligne dès aujourd'hui et découvrez pourquoi tant de clients nous font confiance pour leur fournir les meilleurs produits CBD sur le marché.

Toute l'équipe de CBD.fr vous souhaite la bienvenue sur l'e-shop CBD / boutique en ligne : un site basé en France, unique et spécialisé dans la distribution de produits à base de chanvre et de CBD (= molécule cannabidiol). Nous sélectionnons pour vous les meilleurs produits à base de chanvre et de CBD pour vous garantir une expérience récréative de qualité, tout en vous aidant à améliorer votre bien-être au quotidien, et ce, en toute légalité. Nous sélectionnons pour vous les meilleurs produits à base de chanvre. Puis, les réunissons en gamme, afin de répondre à tous vos besoins relatifs à la consommation du nombreux cannabinoïdes naturellement présent dans la plante disponible.

Tous les produits présents sur cbd.fr respectent évidemment la législation communautaire (UE) : pour en savoir davantage sur la légalité des produits à base de CBD : nous vous invitons à consulter cet article : "Le CBD : la législation en France et dans l'Union Européenne". La fleur de CBD respectent le taux fixé par la réglementation communautaire et ont un taux de THC inférieur au taux légal autorisé en France de 0,3% de THC, et ce, indépendamment de son goût ou de ses saveurs, Les autres produits, comme la cosmétique, les produits de bien-être, les huiles de CBD, les e-liquides ou bien encore l'alimentation à base de chanvre, respectent quant à eux, le taux fixé par la législation nationale française et européenne, soit 0% de THC.

Nous garantissons une traçabilité de tous nos produits, l'origine du chanvre que nous vendons est connue. Puis nous collaborons avec un laboratoire tiers, indépendant et français pour garantir des produits en toute légalité (consultez l'article "Les analyses en laboratoire de CBD.FR" pour en savoir davantage sur notre politique rigoureuse de contrôle) Ainsi, en achetant des e-liquides de cbd, nos fleurs de cbd, nos cosmétiques à base de chanvre et de cbd, nos huiles de CBD, vous avez la garantie de commander en toute sécurité, et de consommer un produit de qualité, pur et sans coupure.

Ainsi, en achetant des e-liquides de cbd, nos fleurs de cbd, nos cosmétiques à base de chanvre et de cbd, nos huiles de CBD, vous avez la garantie de commander en toute sécurité, et de consommer un produit de qualité, pur et sans coupure, que vous recevrez dans un pli discret, inodore et anonymisé (= pas de mention relatif au CBD sur votre paquet).

Vous avez entendu parler du CBD et de ces bienfaits potentiels et vous êtes arrivé sur notre boutique CBD.fr, mais vous ne  savez pas exactement ce que c'est et quels sont ses actions possibles sur votre organisme ? En 3-4 lignes nous allons essayer de vous expliquer en quoi le cannabidiol peut vous apporter ses bienfaits au quotidien. Voici les principaux résultat qu'il pourrait vous procurer :

  • Soulagement de la Douleur : Il peut interagir avec les récepteurs de votre cerveau et de votre système immunitaire, réduisant l'inflammation et atténuant la douleur.
  • Réduction de l'Anxiété et de la Dépression : Des études ont montré qu'il pourrait aider à réduire l'anxiété et la dépression en agissant sur le système sérotoninergique.
  • Amélioration du Sommeil : Il est souvent utilisé pour combattre l'insomnie et améliorer le sommeil.
  • Traitement de Certaines Maladies de la Peau : Grâce à ses propriétés anti-inflammatoires, il peut être utile dans le traitement de divers problèmes de peau, comme l'eczéma et le psoriasis.
  • Soutien dans le Traitement de Certaines Maladies Neurologiques : Il existe des preuves qu'il peut aider dans le traitement de maladies comme l'épilepsie et la sclérose en plaques.
  • Cardiovasculaires Positifs : Certaines recherches suggèrent qu'il peut favoriser la santé cardiaque en réduisant la pression artérielle et en prévenant les dommages cardiaques.
  • Aide à la Digestion : Il peut aider à réguler l'appétit et réduire les nausées, ce qui peut être bénéfique pour ceux qui ont des problèmes digestifs.

Le CBD Cannabidiol n'est pas un traitement médical :

Il est important de noter que, bien que ces résultats soient prometteurs, le CBD n'est pas un remède universel et ne doit pas être utilisé comme substitut à un traitement médical approprié. Toujours consulter un professionnel de la santé avant d'en consommer. En achetant sur CBD.fr, vous avez l'assurance d'obtenir des articles de qualité, soumis à des contrôles rigoureux, qui respectent les normes légales et réglementaires en vigueur.

Des questions sur le CBD Cannabidiol ?

Vous vous posez encore des questions ? Contactez vite notre service client qui se fera un plaisir de vous renseigner et de vous conseiller.

NUMÉRO DU SERVICE CLIENT : 01.89.72.01.96

avis de nos clients

chaque semaine,
des promos dans votre boîte mail

Inscrivez-vous à la newsletter pour recevoir chaque semaine nos dernières informations : Promotions, Nouveautés, Accès anticipé...

recevez un code promo de 10% suite à votre inscription

on PARLE DE NOUS dans la presse

Cbd.fr, des passionnés du cannabis légal en france

Toute l'équipe vous souhaite la bienvenue sur notre e-shop de cannabis légal : un site basé en France, unique et spécialisé dans la distribution de produits à base de chanvre et de CBD (= molécule cannabidiol). Depuis 2003, soit plus de 20 ans, nous sélectionnons pour vous les meilleurs articles et marques pour vous garantir une expérience récréative, tout en vous aidant à améliorer votre bien-être au quotidien, et ce, en toute légalité.

Tous les articles vendus sur notre shop respectent évidemment la législation communautaire (UE) de l'Autorité européenne de sécurité : pour en savoir davantage sur la légalité du CBD : nous vous invitons à consulter cet article : "Le CBD : la législation l'Union Européenne"ou vous rendre sur le site Mildeca. Les fleurs issues de nos plus belles plantes respectent le taux fixé par la réglementation communautaire et ont un taux de THC inférieur au taux autorisé en France de 0,3%, et ce, indépendamment de son goût ou de ses saveurs, Les autres produits, comme la cosmétique, de bien-être, les huiles, les e-liquides ou bien encore l'alimentation, respectent quant à eux, le taux fixé par la législation nationale française et européenne, soit 0%. Nous rappelons aussi que le CBD n'est pas un médicament et qu'il ne remplace pas des traitements médicamenteux.

Nous garantissons une traçabilité de tous nos articles à base de cannabis, l'origine des matières premières que nous vendons est connue. Puis nous collaborons avec un laboratoire tiers, indépendant et français pour garantir des gammes en toute légalité (consultez l'article "Les analyses en laboratoire de CBD.FR" pour en savoir davantage sur notre politique rigoureuse de contrôle) Ainsi, en achetant des e-liquides, nos fleurs, nos cosmétiques, nos huiles full ou broad spectrum, vous avez la garantie de commander en toute sécurité, et de consommer de la qualité, pur et sans coupure, que vous recevrez dans un pli discret, inodore et anonymisé.

pourquoi choisir notre cbd shop CBD.fr ?

FAQ SUR LE CBD

Le cannabidiol (CBD) est une molécule présente dans le cannabis qui suscite de plus en plus d'intérêt pour ses potentiels effets thérapeutiques. Contrairement au THC, le CBD ne provoque pas d'effet psychoactif et semble offrir un large éventail de bienfaits pour la santé.

Pour en savoir plus sur le CBD et sur ses effets, visitez le site Ameli en cliquant ici ou le site de l'Inserm

Effets du CBD sur le système nerveux

Le CBD interagit avec le système endocannabinoïde (SEC), un réseau complexe de récepteurs et de neurotransmetteurs présent dans tout notre organisme. Ce système joue un rôle crucial dans la régulation de nombreuses fonctions physiologiques, notamment l'humeur, l'appétit, la douleur et le sommeil. En modulant l'activité du SEC, le CBD peut influencer diverses facettes de notre bien-être. Voici quelques-unes des principales actions du CBD sur le système nerveux : (plus d'info ici - Pubmed 153-79) ou sur cette étude (PubMed 6161644)

  1. Réduction de l'anxiété : Des études précliniques et cliniques ont montré que le CBD peut aider à diminuer l'anxiété en modulant l'activité des récepteurs impliqués dans la régulation de l'humeur et de la réponse au stress.
  2. Diminution de la douleur : Le CBD agit en synergie avec d'autres composés du cannabis pour soulager la douleur chronique et neuropathique, notamment en inhibant la transmission des signaux de douleur au niveau spinal et en modulant l'activité anti-inflammatoire.
  3. Régulation du sommeil : Le CBD peut favoriser un meilleur équilibre des rythmes chronobiologiques, notamment en stimulant la production de mélatonine, une hormone essentielle à la régulation du sommeil.

Effets du CBD sur le système immunitaire

Le CBD possède également des propriétés immunomodulatrices qui peuvent être bénéfiques dans le contexte de diverses maladies auto-immunes et inflammatoires. Voici quelques-uns des effets du CBD sur le système immunitaire :

  1. Action anti-inflammatoire : Le CBD inhibe la production de certaines molécules pro-inflammatoires (comme les cytokines) et favorise la libération de médiateurs anti-inflammatoires, ce qui peut contribuer à atténuer l'inflammation dans différentes pathologies.
  2. Immunosuppression : Dans certains contextes, le CBD peut réduire l'activation excessive du système immunitaire, ce qui peut être bénéfique pour les personnes souffrant de maladies auto-immunes comme la sclérose en plaques ou la polyarthrite rhumatoïde.
  3. Modulation de la réponse aux allergènes : Des études préliminaires suggèrent que le CBD pourrait influencer la réponse immunitaire aux allergènes en diminuant la libération d'histamine et en régulant l'action des cellules immunitaires impliquées dans les réactions allergiques.

Effets du CBD sur la santé cardiovasculaire

Les recherches suggèrent également que le CBD pourrait avoir des effets bénéfiques sur la santé cardiovasculaire, notamment en protégeant les vaisseaux sanguins et en améliorant la circulation. Voici quelques-uns des mécanismes d'action du CBD dans ce contexte :

  1. Vasorelaxation : Le CBD favorise la détente des parois vasculaires, ce qui peut aider à réduire la tension artérielle et améliorer la circulation sanguine.
  2. Protection endothéliale : En réduisant l'inflammation et le stress oxydatif, le CBD peut contribuer à préserver la fonction de l'endothélium, une couche cellulaire qui recouvre l'intérieur des vaisseaux sanguins et qui joue un rôle clé dans la régulation de la vasomotricité et de la coagulation.
  3. Effets antithrombotiques : Bien que les preuves soient encore limitées, certaines études suggèrent que le CBD pourrait inhiber la formation de caillots sanguins en modulant l'agrégation plaquettaire et l'expression de certaines molécules impliquées dans la coagulation.

Action antioxydante du CBD

Enfin, il est important de mentionner les propriétés antioxydantes du CBD, qui peuvent contribuer à protéger nos cellules contre les dommages causés par les radicaux libres et le stress oxydatif. Ces effets pourraient être particulièrement bénéfiques dans le contexte des maladies neurodégénératives (comme la maladie d'Alzheimer ou la maladie de Parkinson), où l'accumulation de radicaux libres et la dégradation des cellules nerveuses jouent un rôle majeur.

Conclusion provisoire

En résumé, les effets du CBD sont nombreux et variés, touchant divers systèmes et fonctions de notre organisme. Bien que davantage de recherches soient nécessaires pour mieux comprendre les mécanismes d'action du CBD et évaluer son potentiel thérapeutique, les données actuelles suggèrent que cette molécule pourrait offrir une multitude de bienfaits pour la santé. Il est donc essentiel de poursuivre les investigations scientifiques afin de mieux cerner l'étendue des applications possibles du CBD dans le domaine médical et bien-être.

Pour en savoir plus sur le CBD et sur ses effets, visitez le site Ameli en cliquant ici ou le site de l'Inserm

Le tétrahydrocannabinol (THC) est le principal composé psychoactif du cannabis, tandis que le cannabidiol (CBD) est un autre composé en grande quantité dans la même plante.

Le THC se retrouve généralement sous la forme de résine avec des extraits de feuilles de la plante mélangés à celle-ci. Pour des usages récréatifs, il est couramment associé à du tabac puis fumé. En France, la consommation de THC est interdite en raison de sa classification comme substance psychotrope, et sa vente est illégale.

En revanche, le CBD diffère du THC en termes de propriétés "récréatives". Le CBD n'est pas classé comme stupéfiant ni psychotrope, bien qu'il ait des effets psychoactifs en raison de son interaction avec le système sérotoninergique. Cette interaction explique son effet apaisant, la sérotonine étant un neurotransmetteur cérébral qui joue notamment un rôle dans la régulation de l'humeur, du sommeil et de la douleur. En France, la consommation de CBD est autorisée et sa vente est libre, que ce soit dans des boutiques spécialisées, des pharmacies ou sur Internet.

Comme le CBD et le THC sont deux composés actifs présents dans les feuilles de cannabis, les produits à base de CBD peuvent contenir des traces de THC. Seule la qualité du CBD acquis peut assurer qu'il a été suffisamment purifié et qu'il ne contient plus de quantités significatives de THC.

Source : Assurance Maladie Ameli.fr

Oui, il est légal d’acheter et de consommer des produits à base de CBD en France, tant que le taux de THC ne dépasse pas 0,2%. CBD.fr assure que tous les produits vendus sur notre site sont conformes à la législation française.

La législation française sur le CBD

Concernant la commercialisation du CBD en France, la législation se base principalement sur deux critères :

  • La provenance du produit
  • Le taux de THC présent dans le produit

La provenance : le chanvre industriel

Les produits à base de CBD vendus en France doivent être issus du chanvre industriel, une variété de cannabis dont la culture est autorisée dans l'Union européenne. Ce type de chanvre présente un faible taux de THC et peut être utilisé pour produire du textile, de la papeterie, de la cosmétique ou encore de l'alimentation.

Le taux de THC : un seuil légal à ne pas dépasser

En France, la législation stipule que les produits contenant du CBD ne doivent pas contenir plus de 0,2 % de THC. Il s'agit d'une règle stricte qui s'applique à tous les produits, qu'il s'agisse d'huiles, de gélules, de crèmes ou de fleurs de CBD à fumer. Si ce seuil est respecté, la commercialisation et la consommation du produit sont légales.

Les aléas de la législation européenne

Bien que la commercialisation du CBD soit autorisée en France, la législation européenne est moins claire et les décisions de justice peuvent semer le doute.

Le cas Kanavape : une décision de la CJUE favorable au CBD

En 2020, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a pris une décision importante concernant la commercialisation du CBD. Dans l'affaire Kanavape, la Cour a estimé que la restriction imposée par la France sur l'importation de CBD extrait des feuilles et des fleurs de chanvre était contraire au droit européen, qui garantit la libre circulation des marchandises.

Cette décision a été saluée comme une avancée majeure pour la légalisation du CBD dans l'UE, car elle établit que les produits à base de cette molécule ne peuvent pas être considérés comme des stupéfiants s'ils respectent les normes européennes en matière de taux de THC.

L'harmonisation des législations européennes : un processus en cours

Malgré cette décision, les législations nationales sur le CBD restent hétérogènes au sein de l'Union européenne. Certains pays autorisent la vente de produits contenant jusqu'à 1 % de THC, tandis que d'autres interdisent totalement leur commercialisation. Cette situation complexifie l'achat de CBD en ligne et rend nécessaire une harmonisation des règles au niveau européen.

Acheter du CBD en France : quelles précautions prendre ?

Si l'achat de CBD est légal en France, il convient néanmoins de prendre certaines précautions pour s'assurer de la qualité et de la conformité des produits :

  • Vérifier la provenance du produit : il doit être issu de chanvre industriel cultivé dans l'Union européenne.
  • Se renseigner sur le taux de THC : il ne doit pas dépasser 0,2 %.
  • Privilégier les boutiques spécialisées et les sites internet fiables, qui fournissent des informations claires et transparentes sur la composition de leurs produits.
  • Éviter les offres trop alléchantes ou les prix trop bas, qui peuvent cacher des produits de mauvaise qualité ou non conformes à la réglementation française.

En suivant ces recommandations, vous pourrez profiter en toute légalité des bienfaits du CBD en France. N'hésitez pas à consulter un professionnel de santé si vous envisagez d'utiliser cette molécule dans un cadre thérapeutique.

CBD est l'abréviation de "cannabidiol", qui est l'un des nombreux composés, connus sous le nom de cannabinoïdes, trouvés dans la plante de cannabis. Contrairement au THC (tétrahydrocannabinol), un autre cannabinoïde bien connu, le CBD n'est pas psychoactif, ce qui signifie qu'il ne provoque pas l'effet "high" associé à la consommation de cannabis.

La classification du CBD (cannabidiol) en tant que "drogue" dépend du contexte juridique et de la définition de "drogue" dans un sens spécifique.

  • Substance psychoactive : Le CBD est un composé trouvé dans la plante de cannabis, mais contrairement au THC (tétrahydrocannabinol), il n'est pas psychoactif. Cela signifie qu'il ne produit pas l'effet "high" ou d'euphorie associé à certaines autres substances issues du cannabis.
  • Législation : Dans de nombreux pays et juridictions, le CBD est légal, surtout s'il est extrait de plantes de chanvre industrielles contenant de très faibles niveaux de THC. Cependant, la réglementation varie considérablement d'un pays à l'autre. Dans certains endroits, le CBD est considéré comme un complément alimentaire ou un produit de bien-être, tandis que dans d'autres, il peut être réglementé de manière plus stricte.
  • Usage médical : Dans certains pays, le CBD est reconnu pour ses propriétés thérapeutiques potentielles et est utilisé dans le traitement de diverses conditions médicales, comme certaines formes d'épilepsie. Dans ces contextes, il est traité davantage comme un médicament que comme une "drogue" au sens récréatif ou abusif du terme.
  • Perception sociale : La perception du CBD varie. Certains le considèrent comme une substance bénéfique pour la santé, tandis que d'autres peuvent le voir de manière plus négative en raison de son association avec le cannabis.

En résumé, bien que le CBD soit un composé issu du cannabis, il n'est généralement pas considéré comme une drogue dans le sens récréatif ou abusif du terme, en raison de son absence d'effets psychoactifs et de son profil de sécurité relativement élevé. Toutefois, sa classification juridique et sociale peut varier en fonction de la région et des lois locales.

Derniers articles du blog

Le potentiel du CBD face aux antidépresseurs classiques

15/06/2024

La dépression est un trouble mental qui touche des millions de personnes à travers le monde. Suite à l’alourdissement de ce problème de santé, la recherche médicale s’est penchée sur...

Graine cbd la plus forte : découvrez les variétés les plus puissantes

14/06/2024

L’univers du cannabis s’est diversifié et aujourd’hui, on peut trouver des variétés de graines CBD qui offrent des expériences uniques. Mais comment déterminer quelle est la...

Interactions et effets du CBD sur l’utilisation de la Sertraline

13/06/2024

Le cannabidiol (CBD) est une substance présente dans le cannabis qui présente des propriétés médicinales potentiellement bénéfiques pour diverses conditions, y compris la dépression. La sertraline...

L’évolution de la législation du CBD au Chili

12/06/2024

La législation entourant le CBD au Chili est un sujet qui suscite à la fois intérêt et débat. Avec les évolutions récentes dans les lois internationales, comprendre comment le Chili s’aligne...

FLEURS DE CBD

Notre gamme de fleurs CBD et de CBG est la plus prisée avec des variétés de plantes sélectionnées pour leur vertu, leurs saveurs, leurs bénéfices, leurs types de cultures (indoor, greenhouse ou outdoor) et leur prix !

RÉSINES CBD

Les meilleures résines et hashs sur le marché. Découvrez nos variétés de résines sélectionnées pour leurs vertus, leurs superbes saveurs et leurs puissances. Choisissez et dégustez-les vite toutes !

HUILES CBD

Les meilleures variétés d'Huiles livrées gratuitement. Des conseils en dosage, un goût unique, disponible au meilleur prix garanti. Découvrez toutes nos saveurs et profitez de leurs bienfaits.

CBD ANIMAUX

Recommandée par les meilleurs vétérinaires, découvrez la meilleure gamme pour les animaux. Des pastilles, des huiles, des friandises et des patés pour nos amis les chiens, chats et chevaux.

GÉLULES CBD

Dernière grande tendance, découvrez les capsules et gélules. Facile à avaler, ces gélules développées dans les meilleurs laboratoires, peuvent favoriser la relaxation, le soulagement des douleurs.

COSMÉTIQUES

La gamme de cosmétique la plus reconnue du marché français grâce à nos grandes marques. Vertus garanties sur votre beauté ou vos douleurs, un choix parmi les meilleures marques de cosmétique.

JOINTS PRÉ-ROULÉS

Découvrez notre gamme de joints pré-roulés. Facile à transporter et facile à utiliser, ils se glissent dans une poche ou dans un sac très facilement.

BONBON CBD

Une petit envie de sucre en vous décontractant ? Découvrez notre gamme de bonbon gummies à base de CBD. Pleins de parfums sont disponible pour votre plaisir.

SENSUEL CBD

Découvrez notre gamme sensuels et profitez des actions sur votre libido. Une gamme développée dans les meilleurs laboratoires français.

E-LIQUIDES CBD

La gamme E-liquide disponible en booster et liquide pour votre cigarette électronique avec des saveurs variées pour une vape parfaite et à super prix en ligne.

CBD ALIMENTAIRE

Tisanes, bonbons, chocolat ... Découvrez la gamme de alimentaire et consommer cette molécule d'une nouvelle manière. Tout le monde trouve sa gourmandise qui lui convient.

ACCESSOIRES

Découvrez nos accessoires pour une parfaite utilisation de votre CBD. Feuilles à rouler, briquet, grinder ... Vous trouverez aussi plein de goodies

nos produits à base de cbd

Nos fleurs de CBD
Nos huiles de CBD
Nos infusions au CBD

NOS FLEURS de cannabidiol

NOS HUILES CBD

NOS INFUSIONS cdb

Les fleurs de CBD, sont des produits issus du chanvre industriel et elles sont de plus en plus populaires. Les lois françaises sur la culture et la vente de fleurs garantissent que nos fleurs respectent toutes les réglementations en vigueur. Par conséquent, nos experts contrôlent rigoureusement tout le processus de production de nos hemp fleurs, et ceux de la culture à la commercialisation en passant par le traitement. Il existe trois méthodes principales pour cultiver des bonnes fleurs :

Les propriétés thérapeutiques de nos fleurs de chanvre comprennent des actions analgésiques, anti-inflammatoires et anxiolytiques, en plus d'améliorer votre sommeil. Grâce à notre grande variété de fleurs de CBD vous trouverez sans aucun doute la fleur qui correspond le mieux à vos préférences gustatives et olfactives et surtout qui vous apporte bien-être au quotidien.

N'oubliez pas, chaque mois, nous vous proposons une fleur mystère, vendue au prix exceptionel de 0.99€/g

Un Best Seller qui connaît une popularité croissante c'est l'huile. Grâce à l'interaction avec le système endocannabinoïde, leur utilisation renforce le fonctionnement optimal de notre organisme et notre bien-être. Ce système relie nos organes et contrôle de nombreux paramètres physiologiques, tels que le rythme cardiaque, l'afflux sanguin, le poids et la chaleur corporelle. Cependant, l'huile de CBD ne sert pas uniquement à améliorer la récupération physique ou à soulager les douleurs musculaires et chroniques, elle est aussi idéale pour soulager stress, anxiété et pour trouver le sommeil plus rapidement. Nous distinguons deux grandes catégories d'huile :

En nourrissant et en fortifiant les cellules de la peau, elles peuvent aider également à lutter contre certaines affections cutanées. Par conséquent, elles sont également utilisées dans le traitement telles que la sclérose en plaques et l'acné sévère. Ainsi, l'huile est devenue une alternative viable aux huiles végétales conventionnelles comme les huiles essentielles.

Achetez de l'huile de CBD, 100% naturel et bio et profitez ainsi de ses bienfaits potentiels au quotidien. Pour vous aidez, nous avons classé nos huiles aussi par effet recherché, ainsi vous trouvez des huiles de cbd pour le sommeil, se relaxer, traiter la douleur et pour le sport.

La consommation de CBD sous forme d'infusions est sans doute l'un des moyens les plus simple, efficaces et avantageux pour profiter pleinement des propriétés thérapeutiques. Les infusions ou tisanes sont l'une des méthodes les plus simples et les plus saines de consommer du cannabis.

La tisane est particulièrement bénéfique pour renforcer notre organisme et lutter contre divers maux courants. En plus de leurs différentes saveurs, les tisanes contribuent à soulager les douleurs grâce aux propriétés analgésiques de ces cannabinoïdes.

Ainsi, les infusions peuvent aider à combattre les troubles du sommeil, les douleurs musculaires, chroniques, osseuses et articulaires, ainsi que certains symptômes de maladies saisonnières comme les rhumatismes. Les tisanes infusées au CBD ont l'avantage de se disperser entièrement dans notre corps pour atteindre un maximum d'organes.

Optez pour les infusions pour exploiter de manière sûre et saine les propriétés thérapeutiques du chanvre. Profitez de la gamme de saveurs offertes par les infusions de CBD que vous trouvez sur CBD.FR.

Gélules capsules de CBD
Bonbon au CBD Gummies
chien qui prend du cbd

NOS gélules CBD

NOS bonbons gummies CBD

NOS CBD pour CHien et chat

Découvrez les gélules de CBD de CBD.fr, conçues pour offrir une solution pratique et sans tracasl. Chaque capsule est pré-dosée pour garantir une quantité précise de CBD, éliminant ainsi le besoin de mesurer votre consommation. Elles sont idéales pour ceux cherchant à améliorer leur sommeil, diminuer leur anxiété ou soulager certaines douleurs corporelles. De plus, enrichies en vitamines, nos gélules contribuent à renforcer votre système immunitaire.

Pour une expérience plus agréable, nos capsules sont dépourvues du goût caractéristique du chanvre. Simples à consommer, il suffit de les prendre avec un grand verre d'eau, que vous soyez chez vous ou au travail, selon votre besoin. Avec CBD.fr, vous bénéficiez d'une maîtrise parfaite de votre consommation de cannabidiol.

Nous proposons aussi des gélules de CBD spécifiquement formulées pour améliorer la qualité du sommeil. Ces gélules spéciales sommeil avec melatonine sont élaborées pour vous aider à vous endormir plus facilement et à profiter d'une nuit plus réparatrice. Explorez notre gamme.

Si le goût du CBD ne vous convient pas, découvrez nos bonbons au cannabidiol, une option délectable qui vous permet de bénéficier des avantages du chanvre avec plaisir. CBD.fr offre une sélection de gummies aux saveurs variées comme la framboise, la pêche, la pomme, et la menthe, pour une expérience gustative enrichie. Ces confiseries au CBD sont destinées exclusivement à un public adulte.

Emportez un petit sachet de ces bonbons où que vous alliez, idéal pour une consommation discrète et pratique en cas de besoin. Parfaits pour réduire le stress et l'anxiété, nos bonbons CBD allient efficacité et goût pour un bien-être amélioré au quotidien.

Pour votre plus grand plaisir et pour les plus gourmands d'entre vous, nous vous proposons aussi du chocolat au CBD. Noir ou au lait, il y en a pour tous les goûts !

Chez CBD.fr, nous croyons fermement aux bienfaits naturels du cannabidiol pour tous, y compris nos amis les animaux. C'est pourquoi nous proposons des huiles de CBD animaux spécialement formulées pour les chiens et les chats, qui bénéficient de tous les avantages du chanvre biologique sans THC, une molécule toxique pour eux. Ces produits, extraits de matières premières naturelles, sont adaptés aux besoins spécifiques de vos compagnons à quatre pattes.

Les animaux, comme les humains, possèdent un système endocannabinoïde qui régule de nombreux mécanismes vitaux. Si votre animal souffre d'anxiété, de troubles du sommeil, de l'appétit ou voit sa qualité de vie se détériorer, nos huiles à large spectre peuvent offrir un soulagement. Après consultation avec votre vétérinaire, ces huiles peuvent contribuer à améliorer leur bien-être quotidien. Commandez dès aujourd'hui sur CBD.fr pour offrir une vie plus paisible et heureuse à votre animal adoré, avec une livraison rapide et discrète.

droit applicable au cbd - cannabidiol en 2024

Les produits contenant du CBD sont exemptés de l’interdiction générale concernant les stupéfiants, quelle que soit leur présentation, s’ils respectent les conditions fixées par l’arrêté du 30 décembre 2021, pris en application des articles L. 5132-86 et R.5132-86 II du code de la santé publique (CSP) :

  • Ils doivent être issus de variétés de plante :
    • inscrites au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France,
    • et présentant un taux de THC inférieur ou égal à 0,3 %.
  • Concernant leur culture, seuls des agriculteurs actifs au sens de la réglementation européenne et nationale en vigueur peuvent cultiver des fleurs et des feuilles de chanvre en France. Seules des semences certifiées peuvent être utilisées. La vente de plants et la pratique du bouturage sont interdites. Les cultures n’ont pas à être déclarées auprès d’une autorité, à l’exception des agriculteurs actifs souhaitant bénéficier des aides de la Politique agricole commune (PAC), qui doivent faire une déclaration sur Telepac.
  • Les extraits de chanvre, ainsi que les produits qui les intègrent, doivent avoir une teneur en THC inférieure ou égale à 0,3%.

Ainsi certains produits incorporant des extraits de chanvre ainsi que les parties brutes de la plante de chanvre, y compris les fleurs et feuilles, sont autorisés au regard du droit des stupéfiants s’ils respectent les conditions listées ci-dessus. A défaut, ils relèvent de la politique pénale de lutte contre les stupéfiants (les peines encourues sont décrites ici).

Pour la conduite automobile, voir "focus sur la conduite automobile".

Par ailleurs, la présentation des produits ou les publicités en leur faveur ne doivent pas entretenir de confusion ou faire l’amalgame avec une consommation de cannabis à usage récréatif et faire ainsi la promotion du cannabis. Cette pratique est susceptible de constituer l’infraction pénale de provocation à l’usage de stupéfiant prévue et réprimée par l’article L.3421-4 du code de la santé publique.

La mise sur le marché des denrées alimentaires est encadrée notamment par :

  • Le règlement (CE) n°178/2002, selon lequel aucune denrée alimentaire ne peut être mise sur le marché si elle est préjudiciable à la santé ou impropre à la consommation humaine,
  • Le règlement n°315/93 portant établissement de procédures communautaires relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires et le règlement (UE) n°2022/1393 sur les teneurs maximales en delta-9-tétrahydrocannabinol dans les graines de chanvre et les produits dérivés ;

Eu égard aux propriétés psychoactives du THC (ou delta-9-tétrahydrocannabinol), l’Autorité européenne de sécurité des aliments, l’EFSA, a établi une dose de référence aigüe (ARfD), correspondant à la quantité estimée pouvant être ingérée par le consommateur pendant une courte période sans risque appréciable pour sa santé. Celle-ci est particulièrement basse pour ce contaminant : 1 µg /kg de poids corporel. Ainsi, depuis le 1er janvier 2023, le niveau d'équivalents de delta-9-tétrahydrocannabinol (Δ9-THC) dans les graines de chanvre ne peut pas dépasser 3,0 mg/kg (ou 0,0003 %) et dans l'huile de graines de chanvre 7,5 mg/kg (ou 0,00075 %) (réglementation sur les contaminants).

  • Le règlement (UE) n°2015 / 2283 relatif aux nouveaux aliments : les produits pour lesquels il ne peut être établi d’historique de consommation avant 1997 sont soumis à un processus d’évaluation par l’EFSA et à une autorisation préalable à leur mise sur le marché par la Commission européenne.

Aujourd’hui seules les graines de chanvre et leurs dérivés (huiles de graines de chanvre, farines de graines de chanvre…), ainsi que les feuilles exclusivement destinées à la préparation d’infusion aqueuse, ou les infusions aqueuses de feuilles de chanvre, peuvent être commercialisées car ces denrées ont un historique de consommation. Toutes les autres parties de la plante, de même que le CBD et les autres cannabinoïdes, sont considérés comme n’ayant pas d’historique de consommation (déclaration figurant dans le compte rendu de la Commission européenne du CPVADAAA Novel Food et Toxicologie du 27 février 2023) et doivent donc, avant leur mise sur le marché, être autorisés, après avis ou évaluation par l’EFSA de leur sécurité.
Plusieurs dossiers de produits alimentaires à base de CBD ont été déposés par des industriels et sont en cours d’évaluation par l’EFSA mais aucun n’a encore abouti. Dans une déclaration du 7 juin 2022, l'EFSA a identifié plusieurs dangers potentiels liés au CBD et a indiqué ne pas être en mesure de statuer sur la sécurité des produits en contenant, faute de données suffisantes. Des études complémentaires doivent donc encore être menées pour s’assurer de l’innocuité des produits.

Ainsi, tous les produits alimentaires à base de CBD actuellement mis sur le marché en France, et plus largement sur le marché européen, le sont de manière illégale. Ils peuvent par conséquent faire l’objet de mesures de retrait, voire de rappel, en cas d’alerte notifiée par un Etat membre sur le réseau d’alerte rapide de sécurité sanitaire des aliments et des aliments pour animaux.

Par ailleurs, les produits alimentaires qui peuvent être commercialisés, car ayant un historique de consommation, doivent :

  • Pour les graines de chanvre et leurs dérivés, respecter les teneurs maximales en équivalents de Δ9-THC fixés par la réglementation ;
  • Pour les feuilles de chanvre utilisées pour fabrication d’infusions aqueuses ou les infusions aqueuses de feuilles de chanvre, avoir une teneur en Δ9-THC telle que la consommation ne conduise pas à exposer le consommateur à une dose de Δ9-THC supérieure à la dose de référence aiguë définie par l’EFSA.

Les aliments pour animaux (tous produits destinés à l’alimentation animale) sont encadrés notamment par les règlements (CE) n°178 / 2002, (CE) n°1831/2003 et (CE) n°767/2009. Un aliment pour animaux ne peut être mis sur le marché ou utilisé que s’il est sûr pour l’animal et qu’il ne rend pas dangereuses les denrées issues de cet animal.

Les discussions techniques au sein des groupes d’experts de la Commission sur l'alimentation animale et du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux sur les teneurs maximales en Δ9-THC dans les matières premières pour aliments des animaux, les graines de chanvre, l'huile de graines de chanvre, la farine de chanvre, les fibres de chanvre et dans les aliments complets sont finalisées. Ces teneurs maximales sont établies à l'annexe de la directive 2002/32/CE sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. À la suite de leur adoption, elles devraient entrer en vigueur début 2024.

En outre, le CBD et les extraits de chanvre ont le statut d’additifs pour l’alimentation animale. Ces additifs sont soumis à une évaluation et à une autorisation préalable à leur mise sur le marché.

A ce jour, aucun additif dérivé du chanvre n'a été autorisé.

Les produits cosmétiques sont soumis au règlement (CE) n°1223/2009. En vertu de l’article 3 de ce règlement, les produits cosmétiques mis sur le marché doivent être sans danger pour la santé humaine lorsqu'ils sont utilisés dans des conditions d'utilisation normales ou raisonnablement prévisibles.

L’annexe II du règlement liste les substances interdites dans les produits cosmétiques, parmi lesquelles figurent les substances stupéfiantes, inscrites aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961. A la suite de la décision de la CJUE dans l’affaire Kanavape, la base de données européenne des ingrédients cosmétiques autorisés (CosIng) a été modifiée en février 2021 pour y inclure le CBD pur.

Des travaux concernant la sécurité du CBD, dont les résultats pourront avoir des répercussions sur les réglementations applicables dans le domaine des cosmétiques, sont lancés. La Commission européenne souhaite en effet mandater le comité scientifique pour la sécurité des consommateurs (CSSC) pour évaluer la sécurité du CBD et les niveaux acceptables de THC en tant que contaminant dans les produits cosmétiques (Appel aux données - 1er juin 2023).

Par ailleurs, des travaux de classification des dangers du CBD, dans le cadre du règlement (CE) n°1272/2008 dit CLP, relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, sont en cours (voir infra).

Les produits du vapotage doivent respecter les dispositions du code de la consommation, concernant l’obligation générale de sécurité, et celles du code de la santé publique (consultables sur le site du ministère de l'économie et du ministère de la santé). Ce ne sont pas des médicaments.

Les liquides et recharges en liquide de vapotage doivent en outre respecter les dispositions du règlement (CE) n°1272/2008 dit CLP, relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges. A cet égard, les autorités compétentes françaises sur les activités de classification et d’étiquetage harmonisés des substances chimiques ont inscrit au printemps 2023 dans le registre public des intentions une proposition relative au CBD (inscription au registre : classe de danger « toxique pour la reproduction »). Dans le cadre de ce règlement CLP, ce type de démarche vise à caractériser les propriétés d’une substance à des fins d’information claire tout au long de la chaîne de valeur ainsi que pour les consommateurs. La remise du dossier à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) est prévue pour fin 2023. Il s’ensuivra une consultation publique début 2024 puis un avis du Comité de l’évaluation des risques de l’ECHA sur une proposition de classification harmonisée du CBD. Ce processus scientifique ne préjuge pas des éventuelles conséquences en termes de dispositions de management de risques dans différents secteurs d’usage de la substance, en lien avec les réglementations correspondantes.

Enfin, le règlement (CE) n°1907/2006 (REACh) requiert que les substances chimiques fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an en Europe soient enregistrées auprès de l’ECHA. Il appartient aux opérateurs de s’assurer que les fournisseurs de substances, utilisées par exemple pour des liquides de vapotage, se soient conformés à cette obligation.

Les produits à fumer à base de plantes autre que le tabac sont soumis au respect des articles L.3514-1 à L.3514-5 et R.3514-1 et suivants du code de la santé publique pris en application de la directive européenne 2014/40 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac et des produits connexes.

Cette réglementation est applicable à tous les produits à base de végétaux, de plantes aromatiques ou de fruits, ne contenant pas de tabac et pouvant être consommés au moyen d'un processus de combustion. Les produits et leurs emballages sont soumis à des conditions strictes interdisant toute mention, logo, image ou marque promotionnelle, qui contribuent à leur promotion ou incite à leur consommation. Les unités de conditionnement et tous les emballages extérieurs doivent porter un avertissement sanitaire. Les fabricants et importateurs sont tenus de déclarer chaque produit et leur composition à l’Agence nationale de sécurité sanitaire des aliments, de l’environnement et du travail (Anses) avant leur mise sur le marché, selon les modalités du point d’entrée électronique commun de l’UE (PEC-UE / EU-CEG). Ces dispositions applicables à tous les produits susceptibles d’être fumés sont prévues sous peine de sanction pénale.

Fiscalité et régime économique

Les produits à fumer à base de CBD ne sont actuellement pas soumis à l'accise. En l'absence de la création d'une catégorie fiscale dédiée, ils pourraient être classés dans celle des autres tabacs à fumer ou à inhaler. Ils sont redevables de la TVA au taux normal de 20 % et non au taux des produits alimentaires. Certains produits présentés sous forme de tisane et de pot-pourri sont susceptibles d'être fumés en l'état et font l'objet d'une attention particulière pour éviter leur soustraction au taux normal de TVA.

Les producteurs et distributeurs de ces produits ne font pour l'heure l'objet d'aucun agrément octroyé par la Direction générale des douanes et droits indirects.

Les produits contenant du CBD ne peuvent, sous peine de sanctions pénales, revendiquer des allégations thérapeutiques, à moins qu’ils n’aient été autorisés comme médicament par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) ou comme médicament vétérinaire par l’Agence nationale du médicament vétérinaire (Anses / ANMV) ou bien par la Commission européenne sur la base d’un dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché, évalué selon des critères scientifiques de qualité, sécurité et efficacité.

Les traces de THC éventuellement présentes dans les produits contenant du CBD peuvent passer dans le sang ou la salive de leurs consommateurs. Un conducteur pourrait ainsi faire l’objet de prélèvement salivaire ou sanguin positif au THC alors même qu’il n’aurait consommé que des produits dont la commercialisation est autorisée.

L’article L.235-1 du code de la route ne prévoyant pas de seuil d’imprégnation pour caractériser l’infraction de conduite après avoir fait usage de stupéfiants, la seule constatation de trace de THC dans l’organisme d’un conducteur permet de la relever.

La chambre criminelle de la Cour de Cassation a confirmé cette interprétation des textes, dans un arrêt du 21 juin 2023, soulignant que« l'autorisation de commercialiser certains dérivés du cannabis, dont la teneur en delta9-tétrahydrocannabinol, substance elle-même classée comme stupéfiant, n'est pas supérieure à 0,30 %, est sans incidence sur l'incrimination de conduite après usage de stupéfiants, cette infraction étant constituée s'il est établi que le prévenu a conduit un véhicule après avoir fait usage d'une substance classée comme stupéfiant, peu important la dose absorbée ».