Explorez notre section dédiée à la législation du CBD pour rester informé des lois et régulations en vigueur. Découvrez les législations spécifiques par pays et région, les évolutions récentes, et les implications légales pour les consommateurs et les entreprises. Informez-vous pour une utilisation du CBD conforme aux régulations et suivez les dernières actualités juridiques dans le domaine du CBD.
La commission d’information sur le cannabis réunit, en son sein, les secteurs suivants : économie, social, loi, finance, culture, éducation et développement durable. Ceci dit, quels sont ses principaux enjeux ? Quels en sont les panélistes ? Nous répondons à ces questions dans la suite. Les enjeux de la commission
Le cannabis dans le continent américain, comme dans d’autres, est sujet à une réglementation. Cette dernière varie en fonction des pays; mais garde la même visée : formaliser la production, possession, consommation et distribution de cette substance. Ce dossier vous présente la réglementation américaine sur le cannabis; pays par pays.
Le cannabis est légal au Canada depuis le 17 octobre 2018. La loi qui régit son usage est la C-45. Pour atteindre cette légalisation, cette substance est passée par un chemin tortueux. Ceci dit, nous retraçons, dans cet article, le processus ayant conduit à la légalisation du cannabis au Canada
Ce qui caractérise principalement la réglementation espagnole sur le cannabis est le “flou juridique” dont elle fait montre. D’une part, les lois ne sont pas très claires. De l’autre, elles divergent d’une région à une autre. Donc, une loi qui est valable en Catalogne, par exemple, ne l’est pas forcément
La législation slovène sur le cannabis est à la fois rigoureuse et progressiste. Elle essaye non seulement de réduire drastiquement les possibles dégâts liés à cette substance ; mais aussi d’en tirer profit. Ceci dit, nous pouvons la présenter via les quatre axes ci-après : possession, consommation, culture et distribution.
La législation portugaise sur le cannabis met l’homme au centre de ses réflexions. Contrairement à celles d’autres pays européens qui marginalisent (presque !) les consommateurs, celle-ci pense plutôt à les encadrer. Découvrons donc cela en quatre points essentiels : possession, consommation, culture et distribution. Possession et consommation du cannabis Posséder
La législation italienne sur le cannabis est passée par plusieurs phases. Lesquelles peuvent se résumer en un passage de l’interdiction à la légalisation. Voyons cela en détails sous les angles suivants : possession, consommation, culture et distribution. Le sommaire Possession du cannabis Culture du cannabis Vente du cannabis Possession du
La législation croate sur le cannabis et d’autres substances oscille entre deux extrêmes. À la base, elle est rigide, à la limite hostile vis-à-vis du cannabis. À mesure que le temps passe, elle a tendance à devenir ouverte et réceptive. Nous pouvons la présenter en prenant nos axes classiques :
La législation autrichienne sur le cannabis est semblable à celle de l’Allemagne. En effet, elle est tolérante vis-à-vis des consommateurs. Nous pouvons la présenter grâce à ces quatre points : possession, consommation, culture et distribution. Le sommaire Possession et consommation du cannabis Culture du cannabis Vente du cannabis Possession et
La législation sur le cannabis au Danemark est très rigide et quelque peu perturbante. Pour vous la présenter de manière organisée, nous pouvons prendre nos quatre axes classiques. À savoir : possession, consommation, culture et distribution. Le sommaire Possession et consommation du cannabis Culture et vente du cannabis Possession et
La législation allemande sur le cannabis est unique en son genre. Elle émet des restrictions, tout en laissant la liberté aux utilisateurs de faire leurs propres choix. Cette réglementation peut être présentée sous les axes suivants : possession, consommation, culture et distribution. Le sommaire Possession et consommation du cannabis Culture
La législation sur le cannabis au Luxembourg est semblable, sur certains points, à celle de nombreux pays européens. Elle s’en démarque, néanmoins, par son orientation. Elle vise plus la conscientisation que la condamnation. Ceci est perceptible sous les angles suivants : possession, consommation, culture et distribution. Possession et consommation du